Document d'archives : Procédures contre la famille Roche portant sur la propriété d'un îlot dans le Rhône entre l'île de la Berlie et les murs de
Titre :
Procédures contre la famille Roche portant sur la propriété d'un îlot dans le Rhône entre l'île de la Berlie et les murs de Caderousse
Contenu :
Contenu
Fragments de procédures antérieures et procédures devant le juge de paix du canton de Bagnols, le tribunal de première instance d'Uzès, comprenant des observations sur l'îlot ou "brouteau" contesté, complanté en la partie occidentale par M. de Gramont et en la partie orientale par les Roche, confrontant au levant le "petit Rhône" passant sous les murs de Caderousse, au couchant l'île de Vernet contiguë à celle de la Berlie, et qui serait un reste de l'île de Taillan, dépendant, toutes, du terroir de Codolet, un état des titres produits, déclarations et témoignages, liste des baux et sous-fermes, réparations des bords du Rhône, rive gauche, vers 1742, rapport de vérification de 1760, expertise amiable de 1810 ; transaction amiable devant maître Antoine-Louis-Jacques Pons, notaire d'Avignon (5 mars 1813).
Cote :
2 E 9/678
Inventaire d'archives :
Observations :
Anciennes cotes
E DUCHE DE CADEROUSSE Supplément 16
E DUCHE DE CADEROUSSE Supplément 17
E DUCHE DE CADEROUSSE Supplément 17
Personnes :
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Nom de famille :
Lieux :
Codolet (Gard, France), Rhône (Suisse/France ; cours d'eau) -- Brouteaux et créments, Taillan, île de (île du Rhône), Rhône (Suisse/France ; cours d'eau) -- îles, Petit Rhône (Bouches-du-Rhône/Gard ; cours d'eau), Berlhie, île de la (île du Rhône), Vernet, île de (île du Rhône)