Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Transport par Antoine de Saint-Didier, demeurant faubourg et paroisse Saint-Pierre-de-Montmartre, à Jean François Roux, aussi...

Date : 2 décembre 1790

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Titre :

Transport par Antoine de Saint-Didier, demeurant faubourg et paroisse Saint-Pierre-de-Montmartre, à Jean François Roux, aussi négociant, demeurant rue Saint-Denis, paroisse Saint-Leu-Saint-Gilles.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2020 (D. Habib)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXI/102

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Personnes :

Roux, Jean François, Saint-Didier, Antoine de

Lieux :

Saint-Leu-Saint-Gilles (paroisse), Saint-Denis (rue)

Type de document :

transport de droits

Activité :

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