Document d'archives : BIENS COMMUNAUX : état des acquisitions par achat, donation, leg, échange ou expropriation...
Contenu :
BIENS COMMUNAUX : état des acquisitions par achat, donation, leg, échange ou expropriation : délibérations du Conseil Municipal, plans, actes de vente, rectificatif de vente, traité de cession (1977-1984)
Cote :
899WP/2
Inventaire d'archives :
Langues :
Français
Lieux :
RICHAN--RUE 021, DEUX AMANTS--RUE DES, GLORIETTES--PASSAGE DES 008, COUTY--RUE JEAN-BAPTISTE 010, TERMIER--RUE PIERRE, CUIRE--RUE DE 027, CHAZIERE--RUE 025 A 043, SERIN A LA CROIX-ROUSSE--CHEMIN DE, BIRMINGHAM--AVENUE DE, CHAMPVERT--QUARTIER DE, LASSALLE--RUE PHILIPPE DE 090, GARE D'EAU DE VAISE, CROIX-ROUSSE--GRANDE RUE DE LA 083, LE PLATEAU--QUARTIER DE, LASSALLE--RUE PHILIPPE DE 080, BALMONT--QUARTIER DE, GORD--IMPASSE, TISSOT--RUE 008-016, BUYER--AVENUE BARTHELEMY 140, LOUCHEUR--RUE LOUIS 027, GODART--RUE JUSTIN 025, HERBOUVILLE--COURS D' 013-017, DUCHERE--QUARTIER DE LA