Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1684. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1693-1793....
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1684. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1693-1793. Administration départementale, 1820-1823. Administration générale de la commune, 1787-1900. Etat civil, 1793-1832. Population, économie sociale, statistique, 1846-1958. Contributions, administrations financières, 1791-1968. Affaires militaires, 1813-1959. Police, hygiène publique, justice, 1791-1970. Elections et personnel, 1844-1971. Finances de la commune, 1814-1949. Edifices communaux, monuments et établissements publics, 1816-1916. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1793-1960. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, an IX-1977. Cultes, 1865-1913. Assistance et prévoyance, 1878-1950. Instruction publique, lettres, sciences et arts, 1828-1936. Divers, 1853.
Cote :
ED 182 1 - 296
Inventaire d'archives :
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Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE DE GESTION, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, DECLARATION, Document d'archives, IMPRIME, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER, PLAN, REGISTRE D'ETAT CIVIL, REGISTRE DE CATHOLICITE, STATISTIQUES