Document d'archives : Plans.

Contenu :

  • "Plan du rez-de-chaussée du tribunal correctionnel et du greffe", 1817.
  • "Projet de restauration de la salle de la cour d'assises de l'Ain", par Charles Martin, 1860.
  • "Palais de justice de Bourg, détails d'extension du grand escalier", par Tony Ferret, 1885.
  • "Palais de justice de Bourg, projet d'aménagement intérieur : plan du rez-de-chaussée", par Henri Moncorger, 1883.
  • "Palais de justice de Bourg, projet d'aménagement intérieur, plan du premier étage", par Tony Ferret, 1884.
  • "Palais de justice de Bourg, restauration", par Tony Ferret, 1885.
  • "Palais de justice de Bourg : "plan d'aménagement intérieur" s.d.
  • "Palais de justice de Bourg, projet de restauration", par Tony Ferret, 1885.
  • "Palais de justice de Bourg, projet de restauration, "rez-de-chaussée et premier étage", par Tony Ferret, 1885.
  • Plan "du rez-de-chaussée pour l'installation des services d'un tribunal de commerce", par Tony Ferret, [1885].
  • Plan sur calque, "Plan de l'état actuel des lieux : rez-de-chaussée et premier étage", par Tony Ferret, s.d. .

Cote :

4 N 129

Inventaire d'archives :

Bâtiments départementaux (4 N)

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Le plan de 1817 porte une mention indiquant son dépôt aux archives en 1883 par l'architecte Henri Moncorger.

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