Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Dépôt de pièces concernant Jean François Arnal, Marie Magdelaine Louise Sophie Villoing, Marie Victoire de Mailly, Jacques Joseph...

Date : 1788 - 1788

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Titre :

Dépôt de pièces concernant Jean François Arnal, Marie Magdelaine Louise Sophie Villoing, Marie Victoire de Mailly, Jacques Joseph Jean-Baptiste Bouer

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/LXXXI/11

Origine de l'information :

Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXXI/530

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Louis GITTARD, 6 novembre 1781 - 22 mai 1799 (étude LXXXI)

Personnes :

Arnal, Jean François, Bouer, Jacques Joseph Jean-Baptiste, Mailly, Marie Victoire de, Villoing, Marie Magdelaine Louise Sophie

Type de document :

dépôt de pièces

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