Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 29 avril au 18 novembre 1844
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Ce registre contient aussi le répertoire d' , successeur d'Etienne Damaison.Arsène Armand-Vital Dumas
Concernant la pratique d'Etienne Damaison, quelques actes sont enregistrés par des notaires substituants :et
Florestan Bonnaire, Eugène Clagnier, Arsène Aumont-Thieville, Armand-Vital Dumas Nicolas Joseph Esnée.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXII/20
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Etienne Damaison pour l'étude XXXII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 19 feuillets de papier manuscrits, appartenant à un registre de 271 feuillets hauteur 35 x largeur 25 cm composé d'un cahier folioté par le notaire. Le registre est en bon état.