Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : POMPES FUNEBRES : - Administration de la régie des inhumations : organisation du service pendant la...

Date : 1939 - 1945

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Contenu :

POMPES FUNEBRES : - Administration de la régie des inhumations : organisation du service pendant la guerre 1939-1945 : . plan de défense passive : mise en application des consignes 1939-1944 . mobilisation du personnel remplaçant et indemnisation du personnel mobilisé : état nominatif, certificats de position, certificats administratifs 1939-1945

Cote :

1006WP/3

Inventaire d'archives :

Défense du territoire et conflits

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Bureau des inhumations

Langues :

Français

Ressources complémentaires :

Voir aussi : Administration municipale / Personnel

Thèmes :

DEFENSE PASSIVE, MOBILISATION, PERSONNEL MUNICIPAL, POMPES FUNEBRES

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