Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : : AIN ARBENT : Ets Grosfillex BALAN : Aquitaine Total Organico BELLEGARDE : Imprimerie S.C.O.P. - SADAG - SOFREM BELLEY :...

Date : 1947 - 1972

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Titre :

: AIN ARBENT : Ets Grosfillex BALAN : Aquitaine Total Organico BELLEGARDE : Imprimerie S.C.O.P. - SADAG - SOFREM BELLEY : Sté de Constructions mécaniques du Buget BOURG : Automobiles Berliet S.A. des Hauts Fourneaux de la Chiers CHATILLON S/ CHALARONNE : Laboratoires Sarbach LAGNIEU : Ets Sepnasy SAINT MAURICE DE BEYNOST : Sté La Cellophane SAINT RAMBERT en BUGEY : Burlington Schappe TENAY : Schappe

Inventaire d'archives :

Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la protection contre les risques du travail ; Bureau des problèmes généraux...

Thèmes :

accident du travail, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, conditions de travail, enquête, entreprise, hygiène du travail, mine, subvention, sécurité du travail

Type de document :

correspondance, enquête, rapport d'activité

Fonctions :

contrôle, formation, prévention

Activité :

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