Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - 03024 Crèche municipale rue Pr Rochaix : DRT (1985-1990). Aménagement des abords : marché (1991-1992).-...

Date : 1979 - 1992

Voir le contexte de la notice

Contenu :

- 03024 Crèche municipale rue Pr Rochaix : DRT (1985-1990). Aménagement des abords : marché (1991-1992).

- 03025 Halte-garderie 4 rue Desaix : DRT (1982-1990).

- 03026 Hôtel social 121 rue Baraban : DRT (1982-1990).

- 03027 Halte-garderie 125 rue Baraban : DRT (1984-1989).

- 03028 Restaurant social 19 rue E. Dolet : DRT (1985-1990).

- 03029 Immeuble 3 rue Pdt Carnot : DRT (1988-1989).

- 03030 Maison sociale de quartier 263 rue P. Bert :

Démolition et projet d'aménagement (achat) (1984-1990).

Dossier de programme (annulé) (1979-1980).

Réévaluation de la dépense : délibération (1984-1987).

Cote :

1542WP/239

Inventaire d'archives :

Sports, loisirs, tourisme

Description :

Critères de sélection :

DUA : 30

Langues :

Français

Partager :