Document d'archives : SOUSTELLE, Jacques
Contenu :
Profession : sous-directeur du musée de l'homme à Paris ; scientifique
Déchéance : 16 juin 1941 ; Décision publiée au JO le : 18 juin 1941
Loi déchéance : loi du 28 février 1941 ; loi du 10 septembre 1940 ; loi du 8 mars 1941
Cote :
BB/27/1421
Inventaire d'archives :
Fichier des déchéances de la nationalité française entre 1940 et 1944.