Document d'archives : Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB...
Titre :
Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).
Cote :
1826W/22
Inventaire d'archives :
1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des transports
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Information matérielles :
papier