Document d'archives : Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.<lb/>A l’envers du registre,...
Titre :
Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.<lb/>A l’envers du registre, délibérations de l’administration municipale du canton de Montbozon (an VI-an VIII).<lb/>1 registre.
Cote :
357 Edepot 18
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable