Document d'archives : Opérations immobilières dans le 7ème arrondissement. - Immeubles......
Titre :
Opérations immobilières dans le 7ème arrondissement. - Immeubles...
Contenu :
Opérations immobilières dans le 7ème arrondissement.
- Immeubles 177-181 avenue Berthelot. Réalisation des lignes de tramway, convention de servitude : convention, correspondance (1998-1999).
- Eglise 37 rue Félix Brun. Restauration : programme des travaux (1990-1991).
- Immeuble 13 rue Challemel Lacour, 280 avenue Jean Jaurès. Contentieux : expertise, ordonnance, correspondance (1994-1995).
- Terrain allée Pierre de Coubertin. Réalisation espace vert, acquisition par la Communauté urbaine à la société Astorg : plans, mise en demeure d'acquérir, correspondance (1985-1996).
- Terrain 57-59-63 avenue Debourg. Cession à la Communauté urbaine : acte, correspondance (1992-1993).
- Immeuble 91 avenue Debourg. Equipement petite enfance, acquisition à la société SAGECO : correspondance: opération abandonnée (1989-1993).
Cote :
1820W/17
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Patrimoine
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Immobilier
Description :
Critères de sélection :
DUA : 30
Langues :
Français