Document d'archives : Avis du maire à la population (an X, 1816-1819). Arrêtés du maire : extrait d'un registre des arrêtés (1814-1829) et un arrêté de...
Titre :
Avis du maire à la population (an X, 1816-1819). Arrêtés du maire : extrait d'un registre des arrêtés (1814-1829) et un arrêté de 1876 (an X-1876). <lb/><lb/>Registre des adresses à la Convention nationale (an III). <lb/> <lb/>Registre de correspondance (an VIII-1815).
Cote :
311 Edepot 280
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable