Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Attignat, Coligny, Cras-sur-Reyssouze, Etrez, Foissiat,...

Date : 1799 - 1799

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Titre :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Attignat, Coligny, Cras-sur-Reyssouze, Etrez, Foissiat, Malafretaz, Marboz

Contenu :

Camus (Prêtre Catholique), Guerquin (Prêtre Catholique).

Cote :

110 J 104

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Observations :

Un répertoire en fin de registre.

Lieux :

Marboz (Ain, France ; paroisse), Malafretaz (Ain, France ; paroisse), Foissiat (Ain, France ; paroisse), Cras-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse), Etrez (Ain, France ; paroisse), Attignat (Ain, France ; paroisse), Coligny (Ain, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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