Document d'archives : Bâtiments communaux, voirie, budgets, affaires scolaires, subventions, budgets, affaires scolaires, subventions
Contenu :
Description détaillée
Contient également les travaux dans les communes d'Aiguefonde, Albine, Ambres
— Bâtiments communaux : mairie, travaux de réparations, demande de subvention, devis, correspondance (1978). Eglise de Saint-Perdouls : réparation du clocher, délibération du conseil municipal, devis, subvention (1977).
— Voirie : amélioration de la voirie communale, délibération du conseil municipal (1977). Entretien des chemins ruraux, participation des riverains : délibération du conseil municipal (1978). Déplacement d'une partie de l'assiette du chemin VO déclassé dit de Saint-Perdouls à En Verfeil : registre d'enquête publique, délibérations du conseil municipal, extrait du plan cadastral, promesse d'échange (1977-1978). Chemin ruraux d'"En Rose", "Montplaisir", "En Verfeil" , "Raynaudes" : rôle de souscription volontaire pour l'amélioration des chemins, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur subdivisionniaire (1979-1989).
— Budgets (1978-1980).
— Affaires scolaires : transports scolaires, participation communale (1978). Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Cuq-Toulza (1980).
— Subventions (1978-1979).
Cote :
1214 W 2
Inventaire d'archives :
Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Conditions d'accès :
Délai de communicabilité
50 ans
Année d'ouverture de la communication
2040