Document d'archives : Bureau de bienfaisance.- Etat des débiteurs de rentes perpétuelles (1859). Subvention du conseil général (1881). Compte de...
Titre :
Bureau de bienfaisance.- Etat des débiteurs de rentes perpétuelles (1859). Subvention du conseil général (1881). Compte de gestion (1895-1896). Règlement définitif des recettes et dépenses : délibérations (1894-1895, 1906).<lb/>Aliénés, frais de pension, imposition d'office, placement à l'asile (1846-1881). Médecine gratuite : listes des indigents ; nomination du médecin ; demande de secours ; carnet d'assisté ; assistance obligatoire : correspondance (1863-1921). Enfants assistés : correspondance (1883). Service de la vaccine : correspondance (1884). Placement à l'asile de Neurey (1895), à l'hôpital de Vesoul (1886, 1921).
Cote :
177 Edepot 26
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable