Document d'archives : Coopératives de production et de consommation en France : notes et études documentaires (septembre 1954) ; régime fiscal : note ;...

Titre :

Coopératives de production et de consommation en France : notes et études documentaires (septembre 1954) ; régime fiscal : note ; réglementation : projets de loi, textes officiels, rapports, notes ; coopératives ouvrières de production, réglementation : textes officiels, décisions de l'Assemblée algérienne, correspondance.

Cote :

81 F 2124

Informations sur le producteur :

Ministère en charge des affaires algériennes

Informations sur l'acquisition :

2022-02-01 versement numéro via reprise-1000 Ministère en charge des affaires algériennes

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Archives nationales d'outre-mer - ANOM

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