Répertoire des notaires Antoine-Joseph de Caux (16 vendémiaire an V (7 octobre 1796)-26 vendémiaire an IX (18 octobre 1800)) , Antoine Jacques Massé (1er brumaire an IX (23 octobre 1800)-31 décembre 1807)).

Informations concernant le classement et la cotation :

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').

RE/LXIV/8B