Document d'archives : Sceau de Filippo Casoni, des comtes de Villeneuve, vice-légat d'Avignon (1790)
Cote :
MUSEE 19
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Description physique :
Description physique:
Sceau de cire rouge, plaqué.
Observations :
Acte associé
Valide les protestations du vice-légat Casoni contre les délibérations des districts et municipalité d'Avignon de se réunir au royaume de France (12 juin 1790).
Annonce de sceau : sellées de notre sceaux ordinaire