Document d'archives : Communes, ponts, assainissement, travaux routiers, ouvrages hydrauliques, stations balnéaires, questions culturelles,...
Titre :
Communes, ponts, assainissement, travaux routiers, ouvrages hydrauliques, stations balnéaires, questions culturelles, archéologie, monuments, objets mobiliers, apprentissage, Comité technique du littoral, rejets en mer, eaux souterraines, électricité et téléphone, environnement, parcs, sites, ressources naturelles, pollution, tourisme, plans d'occupation des sols, permis de construire, modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), commission des sites.
Cote :
1808 W 1-348
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Conditions d'accès :
Conditions d'utilisation :
Description physique :
Ressources complémentaires :
Observations :
Localisation physique :
Institutions :
Préfecture de la Charente-Maritime. Service de l'environnement, comité technique du littoral, commission départementale des sites
Thèmes :
apprentissage, archéologie, assainissement : voir traitement des eaux usées, commune, culture, distribution électrique, eau souterraine, environnement, hydraulique, littoral, matière première, modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), monument historique, objet mobilier, ouvrage d'art -- pont, pollution, port, réseau routier, site, station balnéaire, tourisme, traitement des eaux usées