Document d'archives : Délibération n°2142 - Prise en bail. Écurie pour chevaux du service des vidanges.
Contenu :
Délibération, note pour le secrétaire général, projet de note pour le secrétaire général, projet de délibération, rapport du maire, convention.
Cote :
1D/5/3458
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier