Document d'archives : Commission populaire d'Orange
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Instruction, procès-verbal d'installation, comptes, correspondance générale (prairial-thermidor an II) ; tableaux de détenus, réquisitions, correspondance avec les municipalités ; jugements, actes d'accusations et notes d'audiences (messidor-thermidor an II) ; pièces à conviction à l'appui des procédures (1793-an II) ; dossiers individuels des suspects détenus et des condamnés ; suspension de la Commission et saisie des archives (an III).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_8 L 1-111
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Principale expression de la Terreur rouge dans le Midi et établie par un arrêté du Comité de salut public du 21 floréal an II à la demande du représentant du peuple Maignet, la Commission populaire d'Orange siégea comme tribunal révolutionnaire du 1er messidor au 17 thermidor an II. Composée de cinq membres, la Commission eut à juger "les ennemis de la Révolution" trouvés sur le territoire des départements de Vaucluse et des Bouches-du-Rhône. En l'espace seulement de deux mois et en 44 séances, elle rendit 595 jugements dont 332 condamnations à mort ; parmi les victimes, toutes conduites à l'échafaud, figurent 32 religieuses sacramentines et ursulines de Bollène. Dès la chute de Robespierre, la Commission populaire d'Orange fut suspendue, et ses juges traduits devant le tribunal criminel de Vaucluse, furent jugés en l'an III.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 111 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,30
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p. (imprimé)
Documents séparés du fonds
Bibl. mun. Avignon ms. 6159 : dossiers individuels des religieuses présentées devant la Commission populaire d'Orange
Références bibliographiques :
Bibliographie
Bonnel (abbé S.), Les 332 victimes de la Commission populaire d'Orange en 1794 d'après les documents officiels, Avignon-Carpentras, 1888, 2 vol.
Vaillandet (P.), "Le procès des juges de la Commission révolutionnaire d'Orange", Annales historiques de la Révolution française, 1929, p. 137-163
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse