Document d'archives : Izarn de Fraissinet de Valady (Joseph), de Raulhac, reclus

Contenu :

Présentation du contenu
Séquestre du mobilier et des cheptels d'une maison et des domaines de Bromet, la Cairie, Cropières, Maisonnade, Mourèze et Palhès. Vente de beurre et de fromage (1793-an VI), 7 pièces
Biens situés à Raulhac. Séquestre du mobilier de la chapelle de Cropières et de Lavergne. Pétition du fermier de Cropières. Vente du beurre et du fromage de la Cairie. Bail d'un jardin et d'un pré (an II-an VII), 8 pièces
Biens situés à Badailhac et à Pailherols. Séquestre du domaine de Palhès. Bail du domaine de Maisonnade à Badailhac et de la montagne de la Cipière à Pailherols. Ventes de beurre et de fromage (an III-an VII), 7 pièces
Biens situés à Jou-sous-Monjou, Saint-Clément et Saint-Etienne-de-Carlat. Séquestre du domaine de Calmels à Jou-sous-Monjou. Ventes du beurre et du fromage des domaines d'Espeils à Saint-Etienne et de Mourèze à Saint-Clément (an VI-anVII), 3 pièces
Arrêté de mise en liberté, levée de séquestre, certificat de résidence et radiation des listes d'émigrés (an III-an VII), 5 pièces
Liquidation des créances des dénommés Palhès et Villaret et liste de créanciers (1771-an II), 5 pièces.

Cote :

1 Q 918

Inventaire d'archives :

Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

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