Document d'archives : . Aides à l'agriculture Généralités : note et étude du SCEES (Service central des enquêtes et études statistiques) , note de B....
Titre :
. Aides à l'agriculture Généralités : note et étude du SCEES (Service central des enquêtes et études statistiques) , note de B. Vial, 1984. Aides diverses. Aides aux producteurs de viande bovine. Programme particulier d'actions pour la Bretagne. Aides aux investissements et à la modernisation agricole. Propositions d'affectation de crédits exceptionnels pour compenser la suppression de l'annexe B ter. Fonds européen de développement régional. Aides à la modernisation. Indemnités spéciales montagnes : notes, correspondance, télex, circulaires, coupures de presse, 1984-1986.
Cote :
19880033/4
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1981-1986)
Personnes :
Institutions :
Communauté européenne, Crédit agricole, France. Cour des comptes, Mutualité sociale agricole (France)
Thèmes :
Plan 9, budget, calamité agricole, chambre d'agriculture, commerce extérieur, contrat de plan, emploi, exploitation agricole, fiscalité, organisation professionnelle agricole, plan comptable, pouvoir d'achat, prestation sociale, protection sociale, prêt, recherche, retraite, région, syndicat, taxe, technique agricole, travail
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'Etat, comptabilité, planification, préparation budgétaire, relations du travail, étude