Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 4 février 1835 au 19 décembre 1836
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 21 décembre 1836 au 8 juin 1844. Hippolyte Théodore Lebaudy
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXIX/14
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Jean Ambroise Prost pour l'étude XXXIX
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 44 feuillets et fait partie d'un registre de 221 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24 cm, composé de 21 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état.