Document d'archives : 2008-73 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier du secteur agricole – désignation des représentants à la commission
Titre :
2008-73 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier du secteur agricole – désignation des représentants à la commission communale
Cote :
535 W 13/91
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2016-05-26 | versement numéro via 2016-001 Auxerre. Service des affaires générales |
Ressources complémentaires :
Archives municipales