Document d'archives : Dossiers individuels de ressortissants ONAC décédés - pensionnés de guerre des théâtres d'opérations extérieurs, guerre
Titre :
Dossiers individuels de ressortissants ONAC décédés - pensionnés de guerre des théâtres d'opérations extérieurs, guerre 1914-1918.
Cote :
2157 W 1-28
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des anciens combattants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 17 octobre 2003
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2052
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,05
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2003
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle