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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BEAUSSE, François Joseph

Date : 23 juillet 1759

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Contenu :

Exempt de la Connétablie et Maréchaussée de France pour l'exercice de la justice et la suite du maréchal de CONTADES

Ancien titulaire : HUET, François

Cote :

V/1/400

Inventaire d'archives :

Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Personnes :

BEAUSSE, François Joseph, HUET, François

Document d'archives : BEAUSSE, François Joseph

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