Document d'archives : 1e et 2e enchères enregistrées entre le 10 novembre 1790 et le 28 janvier 1791, partie de registre, folios 1 à 12 et 1 à 20....

Titre :

1e et 2e enchères enregistrées entre le 10 novembre 1790 et le 28 janvier 1791, partie de registre, folios 1 à 12 et 1 à 20. Déclarations des fermiers concernant les baux des biens mis en vente enregistrées entre le 11 décembre 1798 et le 17 prairial an III, partie de registre folios 12 à 23. Enregistrement des déclarations et dépôt des titres de créance sur les émigrés, partie de registre, folios 168 à 189

Cote :

1 Q 117

Inventaire d'archives :

Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Description physique :

1 registre et 2 cahiers

Archives départementales du Cantal

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