Document d'archives : 1789

Contenu :

État du fonds
« Compte rendu des impositions et des dépenses générales de la province de Languedoc, d'après les départements et les états de distribution. . . Imprimé par ordre des Etats. » —Il y a deux classes d'impôts : les deniers royaux et les deniers provinciaux. Sous le premier titre sont classés : l'ancienne taille, le taillon, le don gratuit, les vingtièmes, les droits abonnés, la capitation, les frais du gouvernement civil de la province et de l'intendance, les frais de l'administration militaire, et les intérêts des emprunts contractés pour le service du Roi. Les deniers, provinciaux comprennent : les frais d'administration des États ; les dépenses votées pour encourager les lettres, les sciences, les arts, l'agriculture, le commerce et l'industrie ; les fonds destinés aux travaux publics, et les intérêts des emprunts contractés pour les besoins de la province. — Deniers royaux : 12,791,010 livres ; deniers provinciaux : l,624,721 livres ; total général des impositions directes: 14,415,731. — Les emprunts faits par la province du Languedoc, pour le compte du Roi, et qui n'étaient pas encore remboursés, s'élevaient à plus de 70 millions.

Cote :

C 167

Description physique :

Description physique: (Registre.) — In-4°, 460 pages, papier (imprimé)
Registre
Registre: Oui

Liens