Document d'archives : Comité supérieur du 16 décembre 1993 : Procès verbal de la séance, ordre du jour, liste des membres, arrêtés relatifs aux...

Titre :

Comité supérieur du 16 décembre 1993 : Procès verbal de la séance, ordre du jour, liste des membres, arrêtés relatifs aux nominations des membres du Comité Supérieur, bilan d'activité 1993, compte financier de l'exercice 1992, évolution des moyens budgétaires de l'établissement 1993-1994, projet d'arrêté modifiant le règlement intérieur de l'établissement, note approuvant les modifications du règlement intérieur.

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