Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : : Filière textile-habillement Compte rendu du Conseil des ministres relatif au dispositif concernant le textile. 1988 « », 66...

Date : 1987 - 1992

Voir le contexte de la notice

Titre :

: Filière textile-habillement Compte rendu du Conseil des ministres relatif au dispositif concernant le textile. 1988 « », 66 p., 1989 Rapport de MM. JOLLES et BOUNINE relatif à un projet de développement de l'industrie française du textile Jean-Claude DORCHIE, « », 31 p., 1991. Perspectives de développement de l'approvisionnement de la grande distribution par l'industrie textile habillement du Nord-Pas-de-Calais Rapport ADAM : « », 20 p., 1992. Recherche d'un nouveau concept de coopération stratégique entre industriels et commerçants sur les marchés des biens de consommation textile cuir Perspectives de développement de l'approvisionnement de la grande distribution pour l'Industrie textile-habillement du Nord-Pas-de-Calais + les métiers porteurs dans douze professions du Nord-Pas-de-Calais, 1991. Notes relatives à la distribution française de détail, dans l'habillement, la chaussure et la maroquinerie. 1987-1989

Cote :

Dossier 10

Inventaire d'archives :

Commerce et artisanat ; Direction des entreprises commerciales, artisanales et des services ; Sous-direction des activites commerciales, art...

Thèmes :

ameublement, automobile, bien de consommation, bois, chauffage, chaussure, commerce, enquête, habillement, horticulture, industrie de loisir, papeterie, sport, textile, électroménager

Type de document :

enquête, étude

Fonctions :

réglementation

Partager :