Document d'archives : Juin 1983 - Septembre 1988
Contenu :
- 2 mars 1983. Il manque les sous-dossiers du relevé de délibération et le dossier constitutif des points à l'ordre du jour.
- 21 juin 1983.
- 27 octobre 1983.
- 28 décembre 1983.
- 10 mai 1984.
- 5 juillet 1984.
- 27 septembre 1984.
- 29 octobre 1984.
- 27 juin 1985.
- 18 septembre 1985.
- 27 novembre 1985.
- 25 juin 1986.
- 1er octobre 1986.
- 5 novembre 1986.
- 18 décembre 1986.
- 30 juin 1987. Il manque les sous-dossiers du procès-verbal et des convocations des membres du conseil.
- 30 septembre 1987.
- 30 octobre 1987.
- 22 décembre 1987. Il manque le sous-dossier du relevé de délibération.
- 14 avril 1988. Il manque le sous-dossier du procès-verbal.
- 22 juin 1988.
- 22 septembre 1988.
Cote :
20160599/1
Inventaire d'archives :
Fonds de solidarité : Fonctionnement et activités (1983-2010)
Thèmes :
Type de document :
chrono, correspondance, dossier de séance, délibération, procès-verbal