Frasne et Vaux-le-Moncelot. - Mémoires imprimés produits au cours d'un procès entre Charles-Luc-Claude Mareschal, seigneur de Vezet, Vaux-le-Moncelot et autres lieux, conseiller honoraire au Parlement, d'une part, Jean-Baptiste Rochet dit "de Frasne", co-seigneur de Vaux-le-Moncelot, avocat général honoraire au Parlement, les habitants de Vaux et de Frasne d'autre part, au sujet de la délimitation du territoire de ces deux communautés (s. l., s. d., XVIII° siècle), avec état de titres de 1283 à 1763). Cahier de délimitation des communautés de Vaux et de Frasne (1760)<lb/>1 liasse, 4 cahiers dont 3 imprimés.

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