Document d'archives : Procès-verbaux de police, de gendarmerie et des plaintes.
Contenu :
Présentation du contenu
Registres d'enregistrement chronologique des procès-verbaux de police, de gendarmerie et des plaintes.
Cote :
1814 W 1-16
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal de grande instance de La Rochelle. Parquet
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 23 février 1999
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 1999
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle