Document d'archives : Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration, de la commission des marchés, de la commission de contrôle, du comité...
Titre :
Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration, de la commission des marchés, de la commission de contrôle, du comité d'entreprise et du comité hygiène, sécurité et conditions de travail ; rapports d'activité et financiers (1995). Dossiers de procédures et de contrôles comptables (échantillonnage, 2002).
Contenu :
Cote :
2342 W 1-5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Description :
Conditions d'accès :
Conditions d'utilisation :
Description physique :
Ressources complémentaires :
Observations :
Localisation physique :
Institutions :
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociales et d'allocations familiales
Thèmes :
comptabilité d'entreprise, conseil d'administration, contentieux fiscal, entreprise, fraude fiscale, organisme consultatif, prestation familiale, sécurité sociale, établissement public local
Type de document :
Document d'archives, compte rendu, dossier individuel, procès-verbal de réunion