Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Cour baronnale des Pilles

Date : 1762 - 1780

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Contenu :

On trouvera dans le fonds

Manuel des causes et insinuations ; procédure (1762-1780)

Situation du fonds: Fonds clos

Cote :

FRAD084_B Valréas 272

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur le producteur :

Éléments historiques

Cour de justice pour le baron des Pilles

Description physique :

Description physique:

Nombre d'articles

Nombre d'articles: 1 article

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter

Répertoire numérique de la sous-série B Valréas, par H. Chobaut. Avignon, vers 1935 (manuscrit).

Sources complémentaires hors archives départementales de Vaucluse

Archives départementales de la Drôme : série B

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse

Institutions :

Cour baronnale des Pilles

Personnes ou Institutions :

Cour baronnale des Pilles

Lieux :

Les Pilles (Drôme, France)

Thèmes :

Activité :

juridiction seigneuriale

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