Document d'archives : Gestion des ressources humaines.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement contient des listes de personnels du Conseil général depuis 1896 et jusqu'en 1997 pour certains services. Il comprend aussi des dossiers de gestion des ressources humaines plus généraux, ainsi que des dossiers d'organisation de services spécifiques et des dossiers d'agents des centres de vacances de Liginiac et Arette.
Cote :
3559 W 1-33
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des ressources humaines
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 mai 2014
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce versement est issu du reclassement de plusieurs versements cotés 56 CG, 59 CG, 71 CG, 72 CG, 344 CG et 406 CG sinistrés par la tempête Xynthia en 2010.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Des éliminations ont été pratiquées en amont du classement, lors de la reprise des versements initiaux. Elles ont concerné des éléments de paye de plus de 10 ans.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées. Toutefois, les listes de personnels sont communicables immédiatement.
Délai
50 ans
Première année communicable
2058
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 33 articles et 23 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,70
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des ressources humaines, Régie départementale des passages d'eau (RDPE), maison de repos et de convalescence du château de Marlonges à Chambon
Type de document :
Document d'archives, arrêté du président du conseil général, convention collective, dossier individuel, délibération, liste nominative, mémoire, note, procès-verbal, rapport