Marchés Publics. - Chapelle Saint-Charles, réaménagement, marché complet (marché n° D 90, dossier 4) : dossier de consultation des entreprises, dossier de relance du lot 5, pièces signées (original) : réglement de consultation, rapport de présentation, acte d'engagement, détail estimatif, bordereau de prix, mémoire technique, CCAP et CCTP avec lettre d'acceptation, déclaration du candidat, autres pièces jointes : délibération, avis d'appel public à la concurrence, procés-verbal d'ouverture des plis et de désignation du titulaire, rapport d'étude des offres, cahier des clauses techniques particulières modifié le 5 avril 2005.

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