Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 18 mai 1836 au 15 octobre 1841
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notairepour la période du 18 octobre 1841 au 5 août 1842. Louis Céleste Gossart
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CXVI/17
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Antoine Jacques Bertinot pour l'étude CXVI
Description physique :
Importance matérielle :
Ce répertoire comporte 196 feuillets (vues n°04747 à 04947) et fait partie d'un registre de 223 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34 x largeur 24 cm, composé de cahiers foliotés en toutes lettres par le notaire. Le registre est en assez bon état, il commence cependant à se dérelier et comporte des taches d'humidité.