Document d'archives : Echantillon de copies d'examen BEP, CAP et baccalauréat professionnel, session 2010.
Cote :
3327 W 1-5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Lycée Pierre Doriole
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 9 juillet 2012 et 25 octobre 2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2061
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,12
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle