Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Martial Gamory,123 rue du Coq, section des Gardes-Françaises, fils d'Alexis Gamory, maréchal, et...

Date : 22 prairial an II (10 juin 1794)

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Titre :

Contrat de mariage entre Martial Gamory,123 rue du Coq, section des Gardes-Françaises, fils d'Alexis Gamory, maréchal, et d'Antoinette Cassier et Dorothée Chambord, divorcée de Jean Charles Cailleux.

Contenu :

Origine de l'information :

Les membres du conseil général de la commune robespierriste de Paris (200 actes), par Béatrice Vanuxem, 1992-1993 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2006 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXIV/797

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Mélite LEMIRE, 5 mars 1776 - 5 janvier 1801 (étude XXXIV)

Personnes :

Cailleux, Jean Charles, Cassier, Antoinette, Chambord, Dorothée, Gamory, Alexis, Gamory, Martial

Lieux :

Type de document :

contrat de mariage

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