Document d'archives : Île de Noirmoutier : projet d'aménagement d'une zone d'aménagement concerté, ZAC La Tresson.
Contenu :
Rapport de présentation, règlement, plans de zonage.
Aménagement général : plans.
Dossiers annexes des plans d'occupation des sols : liste des emplacements réservés.
Assainissement : plans.
Eau potable : plans.
Exposé des servitudes d'utilité publique.
Etude d'intégration au site et au milieu de la ZAC de La Tresson : présentation de l'étude.
Correspondance.
Cote :
20010135/28
Inventaire d'archives :
Fonds de l'Association pour les espaces naturels (1961-2000)