Document d'archives : De B à C
Cote :
1611 W 27
Inventaire d'archives :
Foyer départemental de l'enfance : dossiers des enfants pris en charge (1948-1965) - 1611 W
Conditions d'accès :
Délai
120 ans
Première année communicable
2082
Commentaire sur la communicabilité
De 50 ans à compter de la clôture du dossier à 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé (dossiers susceptibles de contenir des informations médicales).
Observations :
Commentaire
Classement par année de naissance puis dans l'ordre alphabétique des noms. Dans le cas de fratries, une enveloppe vide renvoie au dossier de l'aîné.