Document d'archives : Fonctionnement.
Contenu :
Cahiers de notes.
Cote :
5542W/2
Inventaire d'archives :
5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création, fonctionnement et dissolution
Informations sur le producteur :
Copies des délibérations, comptes rendus des comités syndicaux, comptes administratifs et bilans financiers, copies des arrêtés préfectoraux, contrats de délégation de service publics.
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable.