Document d'archives : 27/04/2006
Contenu :
1-7 : Subventions du Département pour la construction, la rénovation et l'aménagement d'édifices cultuels et de presbytères, programme 1995 conservé à titre d'échantillon (procédure de tri chronologique avec conservation des dossiers des années de programmation se terminant en 0 et 5) : demandes faites par les communes, structures de coopération intercommunale, conseils de fabrique, conseils presbytéraux, consistoire et associations (classement dans l'ordre alphabétique des communes dans lesquelles se trouvent les édifices concernés).
Cote :
2510W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service de la coordination et des actions territoriales
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Service de la coordination et des actions territoriales
Secteur Versant : Service de la coordination et des actions territoriales
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Service de la coordination et des actions territoriales
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 30 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 7
84
Observations :
Date de mise en ligne : 13/07/2006