Document d'archives : Enquêtes administratives.
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Enquêtes administratives : enquête du bureau scientifique de l'Armée pour un recensement des appareils de laboratoire (1946-1947)
Enquête de la Direction de l'enseignement supérieur par rapport au plan d'équipement et aux moyens mis en place pour le développement de la recherche scientifique et technique dans les établissements d'enseignement supérieur (1953-1960)
Enquête pour la création d'un catalogue des films de l'enseignement supérieur et de recherche scientifique (1959)
Enquête de la DGRST sur la fiscalité en matière de recherche scientifique et technique (1962)
Enquête de la Direction générale de l'administration et de la Fonction publique sur les équipements électroniques des laboratoires de physique (1964)
Enquête de la Direction de l'enseignement supérieur sur les laboratoires et centres universitaires de recherche médicale et pharmaceutique (1964)
Enquête statistique de la Délégation Générale de la Recherche Scientifique et Technique (DGRST) sur les moyens consacrés à la recherche et au développement des établissements d'enseignement supérieur (1964-1967)
Enquête de la DGRST sur l'activité des laboratoires et des centres scientifiques universitaires (1966-1967)
Contentieux opposant la Cour des comptes à l'administration du Collège de France à propos d'achat de matériels sans respect des procédures administratives (1968)
Circulaires et notices explicatives relatives à l'organisation de l'enquête annuelle sur l'activité de recherche et les moyens mis en place dans les laboratoires (1969)
Enquête du Commissariat à l'Energie Atomique relative au problème de déchets et effluents radioactifs auprès des laboratoires de biologie et physique (1969).
Cote :
22 CDF 1