Document d'archives : 17/11/2005
Contenu :
1-33 : Opérations d'aménagements et travaux d'équipements réalisés par la DDA en qualité de maître d'œuvre pour le compte des communes et syndicats intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1870-1978)
Cote :
2469W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Secteur Versant : Subdivision Thann
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Service Producteur : Subdivision Thann
Secteur Versant : Subdivision Thann
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Service Producteur : Subdivision Thann
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 30 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 33
396
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 22/11/2005